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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C.O LA PATELIERE
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LA PATELIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PATELIERE
M.C.O LA PATELIERE S.A.S

Numéro de dépôt :
95589174
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
18/09/2015

Présentation de la marque LA PATELIERE

Déposée le 18 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C.O LA PATELIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LA PATELIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C.O LA PATELIERE domicilié(e) Z.I, route de Nérac,32100 CONDOM (dossier no 2294784) - 32100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 991 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.C.O LA PATELIERE domicilié(e) Z.I, route de Nérac,32100 CONDOM (dossier no 2294784) - 32100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PATELIERE est expirée depuis le 18 septembre 2015.

M.C.O LA PATELIERE a également déposé les autres marques suivantes : TRADIFRUIT


M.C.O LA PATELIERE S.A.S - Z.I, route de Nérac,32100 CONDOM (dossier no 2294784) - 32100 - France - SIREN 351991435


M.C.O LA PATELIERE - Z.I, route de Nérac,32100 CONDOM (dossier no 2294784) - 32100 - France


Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371348 - Publication au BOPI 2003-05-26

Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294784 - Publication au BOPI 2005-08-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713888 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces commestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices glaces à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.